Madame Marie Madeleine MBORANTSUO à Marrakech !

Mercredi, 4 juillet, 2012 - 12:15

La ville  de  Marrakech , au Maroc ,  en  co-partenariat  entre  le  Conseil  Constitutionnel du Royaume  du Maroc  et  l’Association  des  Cours  Constitutionnelles ayant  en  partage  l’usage  du  Français , abrite en ce mois de Juillet 2012 (4,5,6) , les assises du 6éme Congrès  Triennal  de  l’Association, sous le thème ;’’LE CITOYEN  ET  LA  JUSTICE  CONSTITUTIONNELLE’’.Le Gabon y est fortement représenté .

Marie Madeleine MBORANTSUO , Président de la Cour Constitutionnelle du Gabon

La  délégation  gabonaise  forte  de  prés  d’une  dizaine  de  personne  est  conduite  par  Mme. Marie  Madeleine MBORANTSUO. La  Présidente de  la  Cour  Constitutionnelle  du  Gabon  qui  présidera  la  séance  consacrée  au ‘’ citoyen  et  au  déroulement  de  la  procédure devant  le  juge  constitutionnel’’, .Elle devrait, également  faire  un  exposé  sur  la ‘’Saisine citoyenne et le processus démocratique  au  Gabon’’

Il  convient de rappeler  que  le  deuxième  Congrès  de  l’ACCPUF  sous  le  thème  « L’accès  au  juge  constitutionnel : modalités  et  procédures » s’était  tenu  à  Libreville, au Gabon ,  du  13  au  16 Septembre  2000.  Libreville  a  ,  par  ailleurs  ,  abrité  en  2008 ( 8-13 Juillet )  , la cinquième conférence des Chefs  d’Institution de l’ACCPUF , sous le thème « Principe de proportionnalité  dans  la  jurisprudence constitutionnelle ».

Pour  mêler  l’utile  à  l’agréable  ,  les  organisateurs  ont  également  programmé des  excursions  dans  la  ville  de  Marrakech  et  les  localités  environnantes  ,  de  même  que  des  séries  de  visites  à  quelques  notabilités  locales  et  certains lieux  historiques .

PROGRAMME  DES  ASSISES  DE  MARRAKECH

Maître Robert DOSSOU , Président de l'ACCPUF , Préisdent de la Cour Constitutionnelle du Bénin

Samedi 30 juin, dimanche 1er, lundi 2 et mardi 3 juillet 2012


Accueil des participants  selon les horaires d’arrivée  et transport des congressistes vers leur hôtel . 

Mardi 3 juillet

Déjeuner libre 
17h00 – 19h00 : Réunion annuelle du Bureau de l’ACCPUF (uniquement pour les membres du Bureau) 
20h30  –  22h00 :  Réception en l’honneur des participants (cocktail de bienvenue à l’hôtel Sofitel Lounge & Spa) 

Mercredi 4 juillet

CÉRÉMONIE SOLENNELLE  D’OUVERTURE DU CONGRÉS 
 

Président de la séance : Monsieur Robert S.M. DOSSOU, Président de l’ACCPUF, Président de la Cour constitutionnelle du Bénin 
09h30 – 10h00 : Accueil  
10h00 – 10h20 : Lecture du Message Royal adressé au Congrès
10h20 – 10h35 : Allocution de Monsieur Robert S.M. DOSSOU, Président de l’ACCPUF, Président de la Cour constitutionnelle du Bénin 
10h35 – 10h45 : Allocution de Monsieur Boubacar ISSA ABDOURHAMANE Représentant l’Organisation Internationale de la Francophonie (O.I.F)
10h45 – 11h15 : Pause café 
11h15 – 11h25 : Intervention de Monsieur Schnutz RUDOLF DÜRR, Chef de la division de la Justice constitutionnelle (Commission de Venise – Conseil de l’Europe)
11h25 – 11h35 : Intervention du Docteur Mohammad MAHFUD MD, Juge en Chef de la Cour constitutionnelle d’Indonésie
11h35 – 11h40 : Clôture de la séance d’ouverture par Monsieur Robert S.M. DOSSOU, Président de l’ACCPUF, Président de la Cour constitutionnelle du Bénin 
11h40 – 12h00 : Prise de  la photo officielle des participants au Congrès 
13h00 – 14h30 : Déjeuner à l’hôtel Sofitel 

PREMIÈRE SESSION : L’accès du citoyen au prétoire du juge constitutionnel


Président de la séance : Monsieur Mohamed ACHARGUI, Président du Conseil constitutionnel du Royaume du Maroc 
15h30 – 15h45 : Synthèse des réponses au questionnaire par Monsieur Frédéric Joël AÏVO, Professeur de droit public à l'Université d'Abomey-Calavi (BENIN) 
15h45 – 15h55 :  La question prioritaire de constitutionnalité
Monsieur Jean-Louis DEBRÉ, Président du Conseil constitutionnel français 
15h55 – 16h05 : L’accès du citoyen au prétoire du juge constitutionnel
Monsieur Francis WODIE, Président du Conseil constitutionnel de la Côte d’Ivoire 
16h05 – 16h15 : L’accès à la justice constitutionnelle par le citoyen
Monsieur  Isaac  Yankhoba  NDIAYE,  Vice-président  du  Conseil  constitutionnel  du Sénégal 
16h15 – 16h25 L’intérêt public, l’individu et l’accès au juge constitutionnel,  quelques  comparaisons
Madame Marie DESCHAMPS, Juge à la Cour suprême du Canada 
16h30 – 17h00: Pause café 
17h30 – 18h30 : débats 
Dîner à l’extérieur (tenue sombre) 

Jeudi 5 juillet

DEUXIÈME SESSION : le citoyen et le déroulement de la procédure devant le juge constitutionnel

Président de la séance : Madame Marie Madeleine MBORANTSUO,  Présidente de la Cour constitutionnelle du Gabon 
10h00 – 10h15 : Synthèse des réponses au questionnaire par Monsieur Adama KPODAR, Professeur Agrégé de droit public et de science politique, Vice-doyen de la Faculté de droit de Lomé 
10h15 – 10h25 :  Le Citoyen, pierre angulaire de la justice constitutionnelle
Monsieur  Théodore  HOLO,  Professeur  Agrégé  de  Droit  Public, Conseiller  à  la  Cour Constitutionnelle du Bénin, Président de la Haute Cour de Justice. 
10h25  –  10h35 :  La position de l’individu dans les procédures devant la Cour constitutionnelle hongroise
Monsieur Péter KOVÁCS, Juge à la Cour constitutionnelle de Hongrie 
10h35 – 10h45 : Contrôle par le juge constitutionnel des lois votées par le peuple 
Monsieur Lorenz MEYER, Président du Tribunal fédéral de la Suisse 
10h45 – 10h55 : Les citoyens du Royaume du Cambodge et la Justice constitutionnelle 
Monsieur Sam Ol EK, Président du Conseil constitutionnel du Cambodge 
11h00 – 11h30 : Pause café 
11h30 – 12h45 : Débats  
13h00 – 14h30 : Déjeuner à l’hôtel Sofitel 

TROISIEME SESSION : le citoyen et les décisions du juge constitutionnel

Président  de  la  séance :  Madame  Marie  DESCHAMPS,  Juge  à  la  Cour  suprême  du Canada 
15h30 – 15h45 : Synthèse des réponses au questionnaire par Monsieur Jean du BOIS de GAUDUSSON, Professeur agrégé de droit public et de science politique à l’université de Bordeaux,  Président honoraire de l’Agence universitaire de la Francophonie 
15h45 – 15h55 : Saisine citoyenne et processus démocratique au Gabon 
Madame  Marie  Madeleine  MBORANTSUO,  Présidente  de  la  Cour Constitutionnelle du Gabon 
15h55 – 16h05 : Le citoyen et la justice constitutionnelle en Andorre 
Madame Laurence BURGORGUE-LARSEN, Magistrate au Tribunal constitutionnel de la Principauté D'Andorre 
16h05 – 16h15 : Le citoyen et le juge constitutionnel à la lumière de la Constitution de 2011 
Monsieur Mohammed Amine BENABDALLAH, Membre du Conseil constitutionnel du Royaume du Maroc 
16h15 – 16h25 Le citoyen et la justice constitutionnelle : Problématique et aménagement à la lumière de l’étude de la Commission de Venise et en perspective comparée
Monsieur Antoine MESSARRA NASRI, Membre du Conseil constitutionnel du Liban 
16h30 – 17h00 : Pause café 
17h00 – 18h00 : Débats 
18h00 – 18h20 : Allocutions des groupes linguistiques et autres invites

1) Intervention de Madame Brigitte BIERLEIN, Vice-présidente de la Cour constitutionnelle de l’Autriche (Conférence des Cours constitutionnelles européennes)
2) Intervention de Monsieur Sghair Ould  M’BARECK , Président du Conseil constitutionnel de Mauritanie, Vice-Président de la Conférence des Cours constitutionnelles Africaines
3) Intervention du Représentant de la Conférence des Juridictions Constitutionnelles des Pays de Langue Portugaise

18h20 – 18h40 : Rapport de synthèse final par le Professeur Jean du BOIS de GAUDUSSON  
20h30 – 22h30 : Dîner offert par le Président du Conseil Constitutionnel du Royaume du Maroc 

Vendredi 06 juillet

09h00 – 11h00 : Réunion de l’Assemblée générale de l’Association 
11h00 – 11h15 : Pause café 
11h15 – 12h00 : Séance solennelle de clôture présidée par Monsieur  Mohamed ACHARGUI, Président du Conseil Constitutionnel du Royaume du Maroc 
12h00 – 12h45 : Réunion du nouveau Bureau de l’ACCPUF 
13h00 – 14h30 : Déjeuner à l’hôtel Sofitel 
16h00 – 19h30 : Excursion dans la ville de Marrakech (Visite de l’ancienne ville-médina) 
20h30 – 22h30 : Dîner de Gala à l’extérieur offert par l’ACCPUF pour le 15ème anniversaire de l’ACCPUF 

Samedi 07 juillet

Excursion à la ville côtière d’Essaouira 
08h00 : Départ vers Essaouira 
10h00 : Arrivée – Réception à l’hôtel Sofitel 
11h00 : Visite des sites historiques de la ville 
13h00 : Déjeuner à l’hôtel Sofitel 
15h30 : Visite d’une coopérative d’Huile d’Argan 
19h00 : Retour vers Marrakech.

 

Synthèse :FSNB